Règlements relatif au négoce - révisée après le 1er avril 2010

Vous trouverez ici des informations détaillées sur les révisions apportées aux règlements de négoce de SIX Swiss Exchange SA. Outre les versions initiales, abrogées, actuelles et futures, cette section contient les communiqués correspondants de SIX Swiss Exchange avec des précisions relatives aux chiffres concernés.

Les règlements de négoce de SIX Structured Products Exchange SA qui ont été révoqués restent disponible sur le site web de SIX Structured Products Exchange SA.

Sont également disponibles en archive les règlements de négoce abrogés au 31 mars 2010 dans le cadre de la révision totale.

Type

Directives

91 résultats trouvés

Entrée en vigeur: DIR03

Directive 3: Négoce

Fusion par absorption de SIX Swiss Exchange SA et de SIX Structured Products Exchange SA / Modification: ch. 5.1.3 let. e), ch. 5.2.2 let. e), ch. 13 al. 2 let. d) Nouveau: ch. 20 al. 1 let. d), Annexe M ch. 7 al. 3 et Annexe N

Entrée en vigeur: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Fusion par absorption de SIX Swiss Exchange SA et de SIX Structured Products Exchange SA / Modification: ch. 1.3 Nouveau: ch. 1.2, ch. 7.5 et Annexe J

Entrée en vigeur: RB

Règlement relatif au négoce

Fusion par absorption de SIX Swiss Exchange SA et de SIX Structured Products Exchange SA / Modification: ch. 20 al. 4 Nouveau: ch. 14.2.2 al.3, ch. 20 al. 5 et ch. 27 al. 12

Entrée en vigeur: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Ajustement des taxes d’émission: Amendment : Ch. 6, al. 3, let. g)

Entrée en vigeur: DIR05

Directive 5: Négoce sans transparence pré-négociation

Annonce de SWXess Maintenance Release 6 Post Release (SMR6p) - Réglementation / Adaption : ch. 8.4.1 et ch. 8.4.2

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Adaptations du modèle tarifaire: Adaptation: ch. 1.2.1 in annexe B, ch. 3.1 dans les annexes D, F, G, H et I / Nouveau: ch. 7.1 et 7.2.2 dans l'annexe K

Entrée en vigeur: DIR03

Directive 3: Négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 6 (SMR6) / Adaptation: ch. 9 sous Annexe F, ch. 6.1 lit. b et ch. 6.3 lit. b sous Annexe I, ch. 1 et ch. 4 sous Annexe M, Annexe Q

Entrée en vigeur: DIR04

Directive 4: Régulation du marché

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 6 (SMR6) / Nouveau : ch. 5.1 lit. d et ch. 5.2 al. 2

Entrée en vigeur: DIR05

Directive 5: Négoce sans transparence pré-négociation

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 6 (SMR6) / Intégralité de la Directive

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 6 (SMR6) / Adaptation: ch. 1.2 , ch. 7.1, ch. 7.2, ch. 7.3 nouveau ch. 7.4, ch. 7.4.4 al. 4, Annexe A ch. 1.1, Annexe B ch. 1.1, Annexe J / Nouveau: ch. 8 ss, Annexe J ch. 1 / Suppression: Annexe A ch. 3, Annex B ch. 3, Annexe C ch. 3

Entrée en vigeur: RB

Règlement relatif au négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 6 (SMR6) / Adaptation: ch. 9.1, ch. 9.2, ch, 9.3 al. 4, ch. 9.4 al. 2, ch. 9.8 al. 3, ch 10.5 nouveau ch. 9.9, ch. 10.1, ch. 10.1.1, ch. 13. al. 3, ch. 13.1 al. 2 et 3, ch. 15.1.1 al. 3 / Nouveau: ch. 10.2, ch. 27 al. 11 / Suppression: ch. 11.2, ch. 15.1.2.2

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Réduction des Taxes d’Émission pour titres du Marché Monétaire: Adaption : ch. 6 al. 4

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Tarif LPS - Suppression de ch. 7.3.5 al. 2 let. A, Nouvel: ch. 7.3.5 al. 6, Adaptation: Annexe A ch. 1.2.6.2 et annexe K ch. 1

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Adaptation suite à l'introduction de la Loi sur l'infrastructure des marchés financiers et de ses ordonnances / Ch. 1, 3.1, 9.2, 9.6, 12, 20 et 24

Entrée en vigeur: Suppression: DIR03

Directive 3: Négoce

Nouveaux horaires de négoce et nouveau segment de négoce pour les lettres de gage suisses / Ch. 20, let. c Nouvelle Annexe K

Entrée en vigeur: Suppression: DIR03

Directive 3: Négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5.1 (SMR5.1) / Nouvel: Ch. 8 al. 4, annexes A - M, Ch. 2 al. 3, Annexe C al. 1 Ajustement: Ch. 20, Annexe C

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5.1 (SMR5.1) / Ch. 13.1, 14.2.7 Nouvel: ch. 27 al. 9

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Adaptation du tarif de négoce «Liquidity Provider Scheme» (LPS) / Adaptation: Ch. 7.3.5 al. 2. let . c, al. 4 et al. 6. let. b, Annexe A ch. 1.2.6 et Annexe E

Entrée en vigeur: DIR02

Directive 2: Connectivité technique

Mise hors service de la CTI (Suppression: Ch. 6.1.2)

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Mise hors service de la CTI (Adaptation: Ch. 2, Annexe A, ch. 1.1, Annexe B, ch. 1.1, Annexe K, ch. 7.1 Suppression : Annexe K, ch. 7.2) Nouveau tarif de négoce - Liquidity Provider Scheme (LPS) (Adaptation: Ch. 2, Ch. 7.3.3, Annexe A, ch. 1.1 Nouveau: Ch. 7.3.1, al. 3, Ch. 7.3.2, Ch. 7.3.4, al 1, Ch. 7.3.5, Annexe A, ch. 1.2.6)

Entrée en vigeur: Suppression: DIR07

Directive 7: Taxes et frais

Connexion directe via le nouveau point d'accès à Londres (Ajustement : Annexe K, chiffre 1-3, ch. 6.2 et ch. 8, Nouveau : chiffre 4 sous annexe K)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Segmentation du marché des emprunts et changement de modèle de négoce pour les emprunts dont la première coupure diffère de la coupure minimale

Entrée en vigeur: Suppression: DIR03

Directive 3: Négoce

Segmentation du marché des emprunts et changement de modèle de négoce pour les emprunts dont la première coupure diffère de la coupure minimale (Nouvel: Ch. 12.6 Suppression: Ch. 13 ss, Annexes L - N et P, Ajustement: Annexe J, K et O)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Réintroduction du segment de négoce Sponsored Foreign Shares (Annexe D)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Réintroduction du segment de négoce Sponsored Foreign Shares (Annexe E chiffre 6, Annexe I sous le ch. 5)

Entrée en vigeur: DIR01

Directive 1: Admission des participants

Modification des conditions d'enregistrement pour les traders (Nouvel alinéa 2 sous le ch. 3.2.1)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Modification du cycle de règlement a T+2 (Ch. 14, al. 2 let. g)

Entrée en vigeur: Suppression: RR

Règlement de l'Instance pour les déclarations concernant l'accomplissement des obligations légales de déclarer par les négociants en valeurs mobilières

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5 (SMR5) / (Ajustement: chiffre 5 let. d, g & h et Annexe B), Nouvel: Chiffre 6.3.1 al. 2, ch. 7.1 al. 2, ch. 8.3, ch. 8.5 et ch. 11.5.2 al. 3

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Modification du cycle de règlement a T+2 (Clause 13.1)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5 (SMR5) (Ajustement: ch. 1.2, ch. 2, ch. 3.4 al. 2, ch. 3.6 al. 1, ch. 5, annexe D, ch. 3.1 sous annexes H et I, Nouveau: ch. 3.3, ch. 4 al. 3, ch. 8.4, ch. 8.5, Suppression de ch. 6.2 sous annexe K)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5 (SMR5) (Ajustement: ch. 5.1, ch. 5.1.3 let. c, e & g, ch. 5.2, ch. 14 al. 2 let. g, ch. 17.2 al. 1, annexe E, Nouveau: ch. 5.1.2, ch. 5.2.2, Ch. 15.1.2 al. 2, ch. 2 al. 2 sous annexes A - Q, ch 6.2 al. 2 let. b sous annexes G et I, let. d & e sous annexe S )

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5 (SMR5) Suppression de ch. 11 al. 3 Nouvel: ch. 11.1 al. 2, ch. 13.2 al. 2, ch. 27 al. 7

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 1: Admission des participants

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5 (SMR5) (Nouvel chiffre 5)

Entrée en vigeur: DIR08

Directive 8: Sponsored Access

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 5 (SMR5) (Ajustement sous ch. 8 al. 1)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Changement de dénomination de Scoach Suisse SA en SIX Structured Products Exchange SA

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Interruption du négoce (Annexe G, H, I et Q sous le ch. 4)

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Adaptation au droit de rang supérieur Chiffre 9.2

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Réglementation des ventes à découvert dans le cadre de l'autorégulation (Nouveau: chapitre VI, Ch. 19 et 20)

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Réglementation des ventes à découvert dans le cadre de l'autorégulation Nouvel chiffre 9.2 al. 4

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 3 (SMR3) (Ch. 1.2, Ch. 2, ch. 9.2, ch. nouveaux ch. 9.3, Annexe K ch. 6.1, ch. 6.2, ch. 6.4, nouveaux chiffres 6.4.1, 6.4.2 et 6.5) / Ajustment de taxe d'émission (Ch. 6 al. 4)

Entrée en vigeur: Suppression: DIR02

Directive 2: Connectivité technique

Modification des conditions d'enregistrement pour les traders (Nouvel alinéa 2 sous le ch. 3.2.1)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Emprunts en CHF dont la première valeur diffère de la valeur minimale (Annexe K Ch. 2, nouvel chiffre 4.2)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Introduciton de Sponsored Access (Ch. 1.2, nouvel chiffre 3.5)

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Introduciton de Sponsored Access Nouvel chiffre 4.3.4, ch. 6.2 al. 1 let. b

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Introduction de Sponsored Access (Ch. 5.2, ch. 14 al. 2 let. h)

Entrée en vigeur: DIR06

Directive 6: Informations du marché

Introduciton de Sponsored Access (Ch. 4 al. 2)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Nouveau segment de négoce (Sponsored funds) (Nouvelle annexe G)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Nouveau segment de négoce (Sponsored funds) (Nouvelle annexe I) / Ajustements de l'échelonnement des cours (Annexe G, H et Q sous le ch. 5)

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 3 (SMR3) / Fonctions de déclaration Ch. 11.1.1 let. k, 11.1.3-11.1.4 / Emprunts avec nominal et intérêts libellés dans des monnaies différentes Ch. 14.2.3 let. c

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 3 (SMR3) (Nouvel alinéa 2 sous le ch. 3, ch. 9, ch. 14 let. k, ch. 15-17, Annexe A, ch. 9, ch.10 al. 2, Annexe B, ch. 9 et ch.10 al. 2, Annexe C, ch. 8, Annexe D-F, ch. 8, ch. 9 al. 2, Annexe G et F, ch. 8, Annexe I, ch. 9, Annexe J, ch. 10, Annexe K-M, ch. 9, Annexe O, ch. 8 & 9, Annexe P, ch. 8, Annexe R, Annexe S) / Lettres de gage suisse (Annexe J, ch. 4 al. 4, ch. 5 al. 2, ch. 8 & 9)

Entrée en vigeur: Suppression:

Règlement de l'Instance pour les déclarations concernant l'accomplissement des obligations légales de déclarer par les négociants en valeurs mobilières

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Release 3 / La terminologie (La déclaration de transactions et la notifications d'opération, Trade Type) (Ch. 6.1, ch. 6.2.2 al. 2, ch. 6.4.2 al. 3, ch. 6.4.3 al. 2, ch. 7, ch. 10 al. 2, Annexe A) / Renvoi aux dispositions légales et la Circ.- FINMA 2008/11 (Ch. 2, nouvel ch. 3.1 al. 2, ch. 3.2.1 let. a suppression ch. 3.2.2 al. 2) / Les fonctions de déclaration (Déclaration de transaction unilatérale et bilatérale) (Nouvel ch. 6.3) / La correction et annulation de déclarations (Ch. 9, nouvel ch. 4 sous l'Annexe B) / Entrée en vigueur et révision (Nouvel ch. 11.5.2) / Modification apportée à la Circ.-FINMA 08/11 du 9.9.11 (Nouvel alinéa 2 sous le ch. 7.2)

Entrée en vigeur: Suppression: DIR04

Directive 4: Régulation du marché

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 3 (SMR3) (Nouvel alinéa 3 sous le ch. 3, ch. 5.1 al. 2 let. b, Nouvel chiffre 5.5, ch. 6.1 let. a et b, ch. 6.4, nouvel alinéa 2 sous le ch. 6.5)

Entrée en vigeur: Suppression: DIR05

Directive 5: Services «Over the Exchange»

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 3 (SMR3) (Nouvel alinéa 2 sous le ch. 4.3, ch. 4.6 al. 2)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Releases 3 (SMR3) (Nouvel ch. 5.3 et 5.4, ch. 7.3 al. 4 let. a (neuf) et b) / Tarif (groupe) pour particiapants avec Commitment Level (Nouvel alinéa 5 sous le ch. 7.3.) / Tarif pour les participants nouvellement admis (Annexe A, ch. 1.1, nouvel ch. 1.2.1) / Augmentation de capcité Standard Trading Interface (STI) (Annexe J, ch. 6.1 al. 5 et 6)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Amendements concernant la calculation de Commitment Levels et dans le cadre de X-stream INET et Co-Location. (Ch. 2, Ch. 7.3 para. 4 lit. D, Annexes A et B, Ch. 1.1, Annexe J, Ch. 1, ch.3, ch. 6.3 et ch. 6.4)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 2: Connectivité technique

Intégration des interfaces OUCH et ITCH (Ch. 6.1.3 et ch. 6.2.2)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 6: Informations du marché

Amendement ITCH (Ch. 2)

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Amendements â cause de l'ajustement de l'Ordonnance sur les bourses (OBVM) concernant la possibilité de délivrerune autorisation d'affiliation à des négociants étrangers pour compte propre non soumis à une surveillance (art. 53a OBVM) et l'entrée en vigueur du nouveau Code de procédure civile le 1er janvier 2011. Ch. 3.1 et ch. 24

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 6: Informations du marché

Amendements concernant l'utilisation d'informations du marché dépassant le cadre prévu et instauration de l'obligation d'obtenir une autorisation à cette fin. (Ch. 4, nouvel ch. 5, les anciens ch. 5 et 6 deviennent respectivement les ch. 6 et 7)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Amendements concernant la taxe d'admission pour les participants / Amendements dans le cadre de SWXess Maintenance Release 1.2 concernant les taxes applicables au négoce des actions blue chips sur une ligne de négoce séparée (Préambules de l'Annexe A et de l'Annexe B)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Release 1.2: nouveau: indication de la contrepartie dans le négoce des blue chips sur une ligne de négoce séparée et dans les droits (Annexe A, ch. 8, Annexe C, ch. 7)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Introduction de nouveaux Commitment Levels. Taxe pour SIX Swiss Exchange Liquidnet Service (SLS) (Annexe A, ch. 1, Annexe J, ch. 5, Annexe I, ch. 1)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Ajustements des taxes de connexion (Annexe J, ch. 1)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 1: Admission des participants

Introduction de l'enregistrement provisoire des traders pour les nouveaux participants (Nouvel alinéa 3 sous le ch. 3.2.3)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Nouvel intitulé pour l'annexe I et suppression des dispositions concernant le service Swiss Block (Annexe I)

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Révisions: Nouvelles dispositions concernant les services «Over the Exchange». Suppression des dispositions concernant le service «Swiss Block». Ch. 11.2, Ch. 13.1, Ch. 15, Ch. 15.1.2

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Ajustements des Trade Type Codes dans le cadre de la nouvelle prestation SIX Swiss Exchange Liquidnet Service et de la suppression de Swiss Block (Annexe R)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 5: Services «Over the Exchange»

Changement de l'intitulé et du but de la directive, auparavant nommée «Swiss Block». Intégration des dispositions relatives au SIX Swiss Exchange Liquidnet Service. Suppression des dispositions relatives au service Swiss Block. (Intégralité de la Directive)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Nouvelle structure tarifaire pour les actions mid-cap/small-cap ainsi que pour les actions bénéficiant d'une cotation secondaire. (Annexe B et C) / Introduction du calcul au pro rata pour la taxe annuelle. (Ch. 3)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Intégration des ETP (Annexe F)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Dispositions complémentaires dans le cadre de l'introduction des ETP (Ch. 13, nouvelle annexe P)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 2: Connectivité technique

Introduction de la possibilité de choisir les interfaces pour les participants (Ch. 6)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 4: Régulation du marché

Modification suite à la nouvelle règlementation concernant les mistrades (Ch. 6.3, suppression de l'al. 4)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Ajustements de la structure tarifaire pour la connexion (nouveau: Proximity) (Annexe J)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Suppression de la taxe de capacité OPS (Suppression des dispositions correspondantes)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Introduction d'un échelonnement des cours spécial pour les ETF et les ETFS libellés en JPY (Annexes G et H, ch. 5)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Ajustement de la taxe de capacité QPS pour les ETF et les ETFS (Annexe F, ch. 3)

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Adaptations des horaires de négoce pour les ETF et les ETSF. / Introduction du Delayed Opening également pour les actions disposant d'une cotation secondaire. (Annexes G et H, ch. 1 Annexe D, ch. 4 )

Entrée en vigeur: Suppression: RB

Règlement relatif au négoce

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 3: Négoce

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 7: Taxes et frais

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 2: Connectivité technique

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 1: Admission des participants

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 6: Informations du marché

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 5: Swiss Block

Version initale

Entrée en vigeur: Suppression:

Directive 4: Régulation du marché

Version initale