Réglementation relative aux émetteurs - révisée après le 1er juillet 2009

La réglementation relative aux émetteurs qui a été révisée après le 1er juillet 2009 et qui de ce fait a été supprimée.

Type

152 résultats

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements RSFS

Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Entrée en vigeur: Suppression: Règlement d'organisation Organes régulatoires ROOR

Règlement d'organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DPDA

Directive Plateforme d'annonce DDAR

Directive concernant l'utilisation de la plateforme d'annonce électronique pour les devoirs d'annonce tels que spécifiés à l'art. 9 de la Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DCLE

Directive CONNEXOR Listing Enhancement

Directive concernant l'utilisation de la plateforme électronique CONNEXOR Listing Enhancement en vue de la cotation d'instruments dérivés

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DRA

Directive Représentants agréés

Directive concernant la reconnaissance des émetteurs et de leurs représentants agréés

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DDPCC

Directive Décotation des placements collectifs de capitaux

Directive concernant la décotation de placements collectifs de capitaux suisses et étrangers

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DCG

Directive Corporate Governance

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DTR

Directive Track record

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements RNED

Règlement Négoce emprunts décotés

Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements REI

Règlement Emprunts internationaux

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements RDP

Règlement droits de participation

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DHFC

Directive Historique financier complexe

Directive concernant Présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DHFC

Directive Historique financier complexe

Directive concernant la présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DTR

Directive Track record

Directive concernant les dérogations à la durée d’existence des entreprises émettrices

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DCG

Directive Corporate Governance

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements RSFP

Règlement Sponsored Segment Fonds de Placement

Règlement concernant l'admission au négoce de fonds de placement sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment Fonds de placement

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements REI

Règlement Emprunts internationaux

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DTR

Directive Track record

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Entrée en vigeur: Suppression: Autres règlements RSS

Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment

Entrée en vigeur: Suppression: Directives DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigeur: Directives DSE

Directive Sociétés étrangères

Directive concernant la cotation des sociétés étrangères

Entrée en vigeur: Autres règlements RDP

Règlement droits de participation

Règlement concernant l'autorisation au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigeur: Autres règlements RSFS

Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment