Réglementation relative aux émetteurs - révisée après le 1er juillet 2009

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Règlement de cotation

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Règlement d'affectation des amendes

Règlement de l’Instance de recours des plates-formes de négociation de SIX

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Directive concernant les plateformes électroniques d'annonce et de publication

Directive concernant l'utilisation de la plateforme d'annonce électronique pour les devoirs d'annonce tels que spécifiés à l'art. 9 de la Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant la publicité des transactions du management

Directive concernant l'utilisation de la plateforme électronique CONNEXOR Listing Enhancement en vue de la cotation d'instruments dérivés

• Annexe 1 - Directive CONNEXOR Listing Enhancement

  Formulaire pour la création de comptes utilisateurs pour les personnes physiques

• Annexe 2 Directive CONNEXOR Listing Enhancement

  Formulaire pour la création de comptes utilisateurs pour les comptes système

Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products

Règlement de cotation

Schéma E - Emprunts

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Directive concernant la reconnaissance des émetteurs et de leurs représentants agréés

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant les droits de créance ayant une structure particulière

Directive concernant la décotation de placements collectifs de capitaux suisses et étrangers

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Directive concernant la publicité événementielle

Schéma F - Instruments dérivés

Schéma C - Sociétés immobilières

Schéma D - Certificats de dépôt

Schéma B - Sociétés d'investissement

Mode d'emploi des Schémas A à G

Schéma A - Droits de participation

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Directive concernant la diffusion des droits de participation

Directive concernant Forme des valeurs mobilières

Directive concernant la cotation des sociétés étrangères

Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés

Règlement d'exploitation du Regulatory Board

Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Schéma G - Exchange Traded Products

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange

Règlement complémentaire de cotation des emprunts

Tarif relatif au Règlement de cotation

Règlement de procédure

Directive concernant les procédures applicables aux Exchange Traded Products

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Directive concernant les engagements de garantie

Directive concernant Présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés

Règlement de procédure

Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe

Schéma A - Droits de participation

Schéma B - Sociétés d’investissement

Schéma C - Sociétés immobilières

Schéma D - Certificats de dépôt

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Règlement de procédure

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés

Schéma E - Emprunts

Tarif relatif au Règlement de cotation

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant la présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Directive concernant les dérogations à la durée d’existence des entreprises émettrices

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant la diffusion des droits de participation

Règlement de cotation

Directive concernant la cotation des sociétés étrangères

Directive concernant les plateformes électroniques d'annonce et de publication

Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe

Règlement concernant l'admission au négoce de fonds de placement sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment Fonds de placement

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange

Règlement de procédure

Règlement de procédure

Directive concernant la présentation des comptes

Directive concernant les engagements de garantie

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Directive concernant la diffusion des droits de participation

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Mode d'emploi des Schémas A à G

Schéma A - Droits de participation

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment

Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products

Règlement complémentaire de cotation des emprunts

Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés

Règlement de cotation

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Directive concernant la cotation des sociétés étrangères

Règlement concernant l'autorisation au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment