Réglementation relative aux émetteurs - révisée après le 1er juillet 2009

La réglementation relative aux émetteurs qui a été révisée après le 1er juillet 2009 et qui de ce fait a été supprimée.

Type

186 résultats

Entrée en vigueur: Suppression: RSFP

Règlement Sponsored Segment Fonds de Placement

Règlement concernant l'admission au négoce de fonds de placement sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment Fonds de placement

Entrée en vigueur: Suppression: RSFS

Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Entrée en vigueur: Suppression: ROOR

Règlement d’organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Entrée en vigueur: Suppression: RIR

Règlement Instance de recours

Règlement de l’Instance de recours des plates-formes de négociation de SIX

Entrée en vigueur: Suppression: DRA

Directive Représentants agréés

Directive concernant la reconnaissance des émetteurs et de leurs représentants agréés

Entrée en vigueur: Suppression: DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigueur: Suppression: DDPCC

Directive Décotation des placements collectifs de capitaux

Directive concernant la décotation de placements collectifs de capitaux suisses et étrangers

Entrée en vigueur: Suppression: DPDP

Directive Procédures droits de participation

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Entrée en vigueur: Suppression: DDSP

Directive Droits de créance structure particulière

Directive concernant les droits de créance ayant une structure particulière

Entrée en vigueur: Suppression: DCLE

Directive CONNEXOR Listing Enhancement

Directive concernant l'utilisation de la plateforme électronique CONNEXOR Listing Enhancement en vue de la cotation d'instruments dérivés

Entrée en vigueur: Suppression: DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigueur: Suppression: ROOR

Règlement d’organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Entrée en vigueur: Suppression: CIR3

Circulaire n° 3

Circulaire n° 3 - Pratique relative à la cotation d'instruments dérivés

Entrée en vigueur: Suppression: ROOR

Règlement d'organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Entrée en vigueur: Suppression: DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigueur: Suppression: RSFS

Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment

Entrée en vigueur: Suppression: ROOR

Règlement d'organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe

Entrée en vigueur: Suppression: DPDA

Directive Plateforme d'annonce DDAR

Directive concernant l'utilisation de la plateforme d'annonce électronique pour les devoirs d'annonce tels que spécifiés à l'art. 9 de la Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers

Entrée en vigueur: Suppression: DCLE

Directive CONNEXOR Listing Enhancement

Directive concernant l'utilisation de la plateforme électronique CONNEXOR Listing Enhancement en vue de la cotation d'instruments dérivés

Entrée en vigueur: Suppression: DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigueur: Suppression: DRA

Directive Représentants agréés

Directive concernant la reconnaissance des émetteurs et de leurs représentants agréés

Entrée en vigueur: Suppression: DPDC

Directive Procédures droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Entrée en vigueur: Suppression: DDSP

Directive Droits de créance structure particulière

Directive concernant les droits de créance ayant une structure particulière

Entrée en vigueur: Suppression: DDPCC

Directive Décotation des placements collectifs de capitaux

Directive concernant la décotation de placements collectifs de capitaux suisses et étrangers

Entrée en vigueur: Suppression: DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigueur: Suppression: DCG

Directive Corporate Governance

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Entrée en vigueur: Suppression: DTR

Directive Track record

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Entrée en vigueur: Suppression: RNED

Règlement Négoce emprunts décotés

Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigueur: Suppression: REI

Règlement Emprunts internationaux

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigueur: Suppression: RDP

Règlement droits de participation

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigueur: Suppression: DPETP

Directive Procédures Exchange Traded Products

Directive concernant les procédures applicables aux Exchange Traded Products

Entrée en vigueur: Suppression: DPDP

Directive Procédures droits de participation

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Entrée en vigueur: Suppression: DHFC

Directive Historique financier complexe

Directive concernant Présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Entrée en vigueur: Suppression: ROOR

Règlement d'organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe

Entrée en vigueur: Suppression: DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigueur: Suppression: DPDC

Directive Procédures droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Entrée en vigueur: Suppression: DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Entrée en vigueur: Suppression: DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigueur: Suppression: DPDC

Directive Procédures droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Entrée en vigueur: Suppression: DPDP

Directive Procédures droits de participation

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Entrée en vigueur: Suppression: DHFC

Directive Historique financier complexe

Directive concernant la présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Entrée en vigueur: Suppression: DTR

Directive Track record

Directive concernant les dérogations à la durée d’existence des entreprises émettrices

Entrée en vigueur: Suppression: DD

Directive Décotation

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Entrée en vigueur: Suppression: DCG

Directive Corporate Governance

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Entrée en vigueur: Suppression: ROOR

Règlement d'organisation Organes régulatoires

Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe

Entrée en vigueur: Suppression: RSFP

Règlement Sponsored Segment Fonds de Placement

Règlement concernant l'admission au négoce de fonds de placement sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment Fonds de placement

Entrée en vigueur: Suppression: REI

Règlement Emprunts internationaux

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigueur: Suppression: RNED

Règlement Négoce emprunts décotés

Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange

Entrée en vigueur: Suppression: DPDC

Directive Procédures droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Entrée en vigueur: Suppression: DPDP

Directive Procédures droits de participation

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Entrée en vigueur: Suppression: DTR

Directive Track record

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Entrée en vigueur: Suppression: RSS

Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment

Entrée en vigueur: Suppression: DDAR

Directive Devoirs d'annonce réguliers

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux