Réglementation relative aux émetteurs - révisée après le 1er juillet 2009
La réglementation relative aux émetteurs qui a été révisée après le 1er juillet 2009 et qui de ce fait a été supprimée.
162 résultats
Règlement d'organisation Organes régulatoires
Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe
Directive Devoirs d'annonce réguliers
Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux
Règlement de cotation
Règlement de cotation
Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment
Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment
Règlement Affectation des amendes
Règlement d'affectation des amendes
Règlement de l'Instance de recours de la SIX Swiss Exchange
Règlement de l’Instance de recours des plates-formes de négociation de SIX
Règlement d'organisation Organes régulatoires
Règlement d'organisation de SIX Group SA concernant les organes régulatoires des plates-formes de négociation du Groupe
Directive Plateformes électroniques d'annonce et de publication
Directive concernant les plateformes électroniques d'annonce et de publication
Directive Plateforme d'annonce DDAR
Directive concernant l'utilisation de la plateforme d'annonce électronique pour les devoirs d'annonce tels que spécifiés à l'art. 9 de la Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers
Directive Transactions du management
Directive concernant la publicité des transactions du management
Directive CONNEXOR Listing Enhancement
Directive concernant l'utilisation de la plateforme électronique CONNEXOR Listing Enhancement en vue de la cotation d'instruments dérivés
-
Annexe 1 - Directive CONNEXOR Listing Enhancement
Formulaire pour la création de comptes utilisateurs pour les personnes physiques
-
Annexe 2 Directive CONNEXOR Listing Enhancement
Formulaire pour la création de comptes utilisateurs pour les comptes système
Règlement complémentaire Exchange Traded Products
Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products
Règlement de cotation
Règlement de cotation
Schéma E
Schéma E - Emprunts
Directive Devoirs d'annonce réguliers
Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux
Directive Représentants agréés
Directive concernant la reconnaissance des émetteurs et de leurs représentants agréés
Directive Procédures droits de créance
Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance
Directive Présentation des comptes
Directive concernant Présentation des comptes
Directive Droits de créance structure particulière
Directive concernant les droits de créance ayant une structure particulière
Directive Décotation des placements collectifs de capitaux
Directive concernant la décotation de placements collectifs de capitaux suisses et étrangers
Directive Décotation
Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products
Directive Corporate Governance
Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance
Directive Publicité événementielle
Directive concernant la publicité événementielle
Schéma F
Schéma F - Instruments dérivés
Schéma C
Schéma C - Sociétés immobilières
Schéma D
Schéma D - Certificats de dépôt
Schéma B
Schéma B - Sociétés d'investissement
Mode d'emploi Schémas
Mode d'emploi des Schémas A à G
Schéma A
Schéma A - Droits de participation
Directive Track record
Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)
Directive Diffusion droits de participation
Directive concernant la diffusion des droits de participation
Directive Forme des valeurs mobilières
Directive concernant Forme des valeurs mobilières
Directive Sociétés étrangères
Directive concernant la cotation des sociétés étrangères
Règlement complémentaire Instruments dérivés
Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés
Règlement d'exploitation
Règlement d'exploitation du Regulatory Board
Règlement Négoce emprunts décotés
Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange
Règlement Emprunts internationaux
Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange
Schéma G
Schéma G - Exchange Traded Products
Règlement droits de participation
Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange
Règlement complémentaire Emprunts
Règlement complémentaire de cotation des emprunts
Tarif
Tarif relatif au Règlement de cotation
Règlement de procédure
Règlement de procédure
Directive Procédures Exchange Traded Products
Directive concernant les procédures applicables aux Exchange Traded Products
Directive Procédures droits de participation
Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation
Directive Engagements de garantie
Directive concernant les engagements de garantie
Directive Historique financier complexe
Directive concernant Présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation
Règlement complémentaire Instruments dérivés
Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés
Règlement de procédure
Règlement de procédure
Règlement d'organisation Organes régulatoires
Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe
Schéma A
Schéma A - Droits de participation
Schéma B
Schéma B - Sociétés d’investissement
Schéma C
Schéma C - Sociétés immobilières
Schéma D
Schéma D - Certificats de dépôt
Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance
Directive Devoirs d'annonce réguliers
Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux
Directive Procédures droits de créance
Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance
Règlement de procédure
Règlement de procédure
Directive Devoirs d'annonce réguliers
Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux
Directive Décotation
Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products
Directive Présentation des comptes
Directive concernant Présentation des comptes
Directive Procédures droits de créance
Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance
Directive Procédures droits de participation
Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation
Règlement complémentaire Instruments dérivés
Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés
Schéma E
Schéma E - Emprunts
Tarif
Tarif relatif au Règlement de cotation
Directive Présentation des comptes
Directive concernant Présentation des comptes
Directive Historique financier complexe
Directive concernant la présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation
Directive Track record
Directive concernant les dérogations à la durée d’existence des entreprises émettrices
Directive Décotation
Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products
Directive Corporate Governance
Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance
Directive Présentation des comptes
Directive concernant Présentation des comptes
Directive Diffusion droits de participation
Directive concernant la diffusion des droits de participation
Règlement de cotation
Règlement de cotation
Directive Sociétés étrangères
Directive concernant la cotation des sociétés étrangères
Directive Plateformes électroniques d’annonce et de publication
Directive concernant les plateformes électroniques d'annonce et de publication
Règlement d'organisation Organes régulatoires
Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe
Règlement Sponsored Segment Fonds de Placement
Règlement concernant l'admission au négoce de fonds de placement sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment Fonds de placement
Règlement Emprunts internationaux
Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange
Règlement Négoce emprunts décotés
Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange
Règlement de procédure
Règlement de procédure
Règlement de procédure
Règlement de procédure
Directive Présentation des comptes
Directive concernant la présentation des comptes
Directive Engagements de garantie
Directive concernant les engagements de garantie
Directive Procédures droits de créance
Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance
Directive Procédures droits de participation
Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation
Directive Diffusion droits de participation
Directive concernant la diffusion des droits de participation
Directive Track record
Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)
Mode d'emploi Schémas
Mode d'emploi des Schémas A à G
Schéma A
Schéma A - Droits de participation
Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment
Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment
Règlement complémentaire Exchange Traded Products
Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products
Règlement complémentaire Emprunts
Règlement complémentaire de cotation des emprunts
Règlement complémentaire Instruments dérivés
Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés
Règlement de cotation
Règlement de cotation
Directive Devoirs d'annonce réguliers
Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux
Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance
Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance
Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance
Directive Sociétés étrangères
Directive concernant la cotation des sociétés étrangères
Règlement droits de participation
Règlement concernant l'autorisation au négoce des droits de participation internationaux à SIX Swiss Exchange
Règlement SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment
Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Foreign Shares Segment