Réglementation relative aux émetteurs - révisée après le 1er juillet 2009

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Règlement de procédure

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés

Schéma E - Emprunts

Tarif relatif au Règlement de cotation

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant la présentation d'un historique financier complexe dans le prospectus de cotation

Directive concernant les dérogations à la durée d’existence des entreprises émettrices

Directive concernant la décotation des droits de participation, des instruments dérivés et des Exchange Traded Products

Directive concernant Informations relatives à la Corporate Governance

Directive concernant Présentation des comptes

Directive concernant la diffusion des droits de participation

Règlement de cotation

Directive concernant la cotation des sociétés étrangères

Directive concernant les plateformes électroniques d'annonce et de publication

Règlement d'organisation du SIX Group SA concernant les organes régulatoires des bourses du Groupe

Règlement concernant l'admission au négoce de fonds de placement sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment Fonds de placement

Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à SIX Swiss Exchange

Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à SIX Swiss Exchange

Règlement de procédure

Règlement de procédure

Directive concernant la présentation des comptes

Directive concernant les engagements de garantie

Directive concernant les procédures applicables aux droits de créance

Directive concernant les procédures applicables aux droits de participation

Directive concernant la diffusion des droits de participation

Directive concernant les dérogations à la durée d'existence des entreprises émettrices (track record)

Mode d'emploi des Schémas A à G

Schéma A - Droits de participation

Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment

Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products

Règlement complémentaire de cotation des emprunts

Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés

Règlement de cotation

Directive concernant les devoirs d'annonce réguliers des émetteurs avec droits de participation (titres de participation), emprunts, droits de conversion, instruments dérivés et placements collectifs de capitaux