Directive 3: Négoce
 

8 Marché permanent

1 Sur le marché permanent, les transactions sont déclenchées par un ordre ou une quote entrant, lequel est exécuté avec les ordres et quotes de sens opposé, dans la mesure où la quantité et la limite de prix le permettent. Contrairement au fixing, le prix est déterminé individuellement pour chaque transaction.

2 Les règles suivantes sont alors applicables:

  1. chaque transaction entrante est contrôlée quant à son exécutabilité, puis exécutée immédiatement selon le principe de la priorité prix/heure avec les ordres et quotes de sens opposé dans un ou plusieurs niveaux et prix;
  2. si un ordre n'est pas exécuté ou s'il n'est exécuté que partiellement, il est daté et entré dans le carnet d'ordres avec son éventuelle limite. D'autres validités restent sous réserve;
  3. si un ordre illimité entrant est exécuté avec un ordre illimité de sens opposé, alors l'exécution s'effectue au prix de référence. Si le prix de référence est inférieur (supérieur) à l'ordre d'achat (ordre de vente) du carnet d'ordres le plus favorable, alors ce prix détermine le prix de l'exécution;
  4. si un ordre illimité entrant est exécuté avec un ordre limité de sens opposé, alors le prix correspond à la limite;
  5. si un ordre limité entrant est exécuté avec un ordre illimité de sens opposé, alors le prix correspond à la limite. Si la limite exécutée est inférieure (supérieure) à l'ordre d'achat (ordre de vente) de sens opposé le plus favorable, alors ce prix détermine le prix de l'exécution;
  6. si un ordre limité entrant est exécuté avec un ordre limité de sens opposé, alors l'exécution s'effectue au prix des limites communes. Si la limite de l'ordre d'achat est supérieure à la limite de l'ordre de vente, alors la limite utilisée sera celle qui sera la plus favorable du point de vue de l'ordre entrant.

3 Le Market Maker Book est soumis non seulement aux dispositions figurant ci-avant, mais également aux règles de détermination du prix basées sur les quotes.




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