15.1.2.1 Dispositions générales

¹ Après la conclusion d'une transaction hors carnet d'ordres, la contrepartie centrale passe un contrat avec le participant acheteur en qualité de vendeuse et un contrat avec le participant vendeur en qualité d'acheteuse. Elle peut refuser la transaction ou le rôle de contrepartie centrale conformément à ses propres dispositions.

² Une transaction négociée hors carnet d'ordres donne naissance à un contrat entre les participants concernés. Ce contrat reste valide même si la contrepartie centrale refuse d'intervenir dans la transaction. Sauf accord contraire des participants, ce sont alors les dispositions du ch. 14.2.1 qui s'appliquent par analogie.