L'Annexe au Règlement de cotation se compose des schémas de prospectus.
Plusieurs schémas ont été établis pour les différentes catégories de produits et d'émetteurs
admissibles à la SIX Swiss Exchange. Ces schémas, qui se présentent sous forme d'une check-list facile à utiliser,
sont destinés à faciliter la rédaction des prospectus de cotation.
Abr.
Description
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SCH
Mode d'emploi des Schémas A à F
SCHA
Schéma A - Droits de participation
SCHB
Schéma B - Sociétés d'investissement
SCHC
Schéma C - Sociétés immobilières
SCHD
Schéma D - Certificats de dépôt
SCHE
Schéma E - Emprunts
SCHF
Schéma F - Instruments dérivés
Mentions légales:
L'ensemble des renvois et liens électroniques (appelés globalement «indications»),
et parmi eux ceux cités après la mention «Voir également:», qui pourraient éventuellement
figurer dans les fondements juridiques et renvoient à d'autres informations et fondements juridiques,
ne font pas partie intégrante des fondements juridiques correspondants.
Il s'agit d'indications censées faciliter l'utilisation des fondements juridiques.
Ces indications ne prétendent pas être exhaustives.
En cas de divergence, la version allemande des fondements juridiques prévaut sur les versions française et anglaise.
La version actuelle des fondements juridiques est disponible sur le site Internet de SIX Exchange Regulation.
