Révisions du règlement relatif au négoce et des directives

Le tableau ci-dessous contient une liste des révisions touchant le Règlement relatif au négoce et les directives de SIX Swiss Exchange. Cette vue d'ensemble pratique permet d'accéder à toutes les versions - de la première aux versions futures en passant par les versions actuelles ou archivées - et contient le détail des changement apportés au contenu et des chiffres concernés. Vous trouverez de plus amples informations dans les Communiqués SIX Swiss Exchange correspondants.

Les règlements juridiques abrogés au 31 mars 2010 dans le cadre de la révision totale ont été mis aux archives.

Le site Internet de Scoach Suisse SA contient des archives regroupant les règlements juridiques abrogés pour les participants de Scoach Suisse SA.

Vous trouverez les archives relatives à la réglementation des émetteurs sous la rubrique Émetteurs.

Règlement relatif au négoce

Suppression / Entrée en vigueur	Revisions	Chiffres concernés
En vigueur dès 01.01.2012	Amendements â cause de l'ajustement de l'Ordonnance sur les bourses (OBVM) concernant la possibilité de délivrerune autorisation d'affiliation à des négociants étrangers pour compte propre non soumis à une surveillance (art. 53a OBVM) et l'entrée en vigueur du nouveau Code de procédure civile le 1er janvier 2011. Règlement relatif au négoce[pdf] Communiqué du Regulatory Board n° 04/2011[pdf]	Ch. 3.1 et ch. 24
31.12.2011 / 01.07.2011	Nouvelles dispositions concernant les services «Over the Exchange». Suppression des dispositions concernant le service «Swiss Block». Règlement relatif au négoce (supprimé)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 33/2011[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 28/2011[pdf]	Ch. 11.2, Ch. 13.1, Ch. 15, Ch. 15.1.2
30.06.2011 / 01.04.2010	Version initale Règlement relatif au négoce (supprimé)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 1: Admission des participants

En vigueur dès 01.08.2011	Introduction de l'enregistrement provisoire des traders pour les nouveaux participants Directive 1: Admission des participants[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 37/2011[pdf]	Nouvel alinéa 3 sous le ch. 3.2.3
31.07.2011 / 01.04.2010	Version initale Directive 1 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 2: Connectivité technique

En vigueur dès 01.04.2012	Intégration des interfaces OUCH et ITCH Directive 2: Connectivité technique[pdf]	Ch. 6.1.3 et ch. 6.2.2
31.03.2012 / 01.10.2010	Introduction de la possibilité de choisir les interfaces pour les participants Directive 2 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 68/2010[pdf]	Ch. 6
30.09.2010 / 01.04.2010	Version initale Directive 2 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 3: Négoce

En vigueur dès 31.10.2011	Modifications dans le cadre de SWXess Maintenance Release 1.2: nouveau: indication de la contrepartie dans le négoce des blue chips sur une ligne de négoce séparée et dans les droits Directive 3: Négoce[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 43/2011[pdf]	Annexe A, ch. 8, Annexe C, ch. 7
30.10.2011 / 01.07.2011	Ajustements des Trade Type Codes dans le cadre de la nouvelle prestation SIX Swiss Exchange Liquidnet Service et de la suppression de Swiss Block Directive 3 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 33/2011[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 28/2011[pdf]	Annexe R
30.06.2011 / 01.11.2010	Dispositions complémentaires dans le cadre de l'introduction des ETP Directive 3 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 73/2010[pdf]	Ch. 13, nouvelle annexe P
31.10.2010 / 01.06.2010	Introduction d'un échelonnement des cours spécial pour les ETF et les ETFS libellés en JPY Directive 3 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 35/2010[pdf]	Annexes G et H, ch. 5
31.05.2010 / 01.05.2010	Adaptations des horaires de négoce pour les ETF et les ETSF. Introduction du Delayed Opening également pour les actions disposant d'une cotation secondaire. Directive 3 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 28/2010[pdf]	Annexes G et H, ch. 1 Annexe D, ch. 4
30.04.2010 / 01.04.2010	Version initale Directive 3 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 4: Régulation du marché

En vigueur dès 27.09.2010	Modification suite à la nouvelle règlementation concernant les mistrades Directive 4: Régulation du marché[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 66/2010[pdf]	Ch. 6.3, suppression de l'al. 4
26.09.2010 / 01.04.2010	Version initale Directive 4 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 5: Services «Over the Exchange»

En vigueur dès 01.07.2011	Changement de l'intitulé et du but de la directive, auparavant nommée «Swiss Block». Intégration des dispositions relatives au SIX Swiss Exchange Liquidnet Service. Suppression des dispositions relatives au service Swiss Block. Directive 5: Services «Over the Exchange»[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 33/2011[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 28/2011[pdf]	Intégralité de la Directive
30.06.2011 / 01.04.2010	Version initale Directive 5 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 6: Informations du marché

En vigueur dès 01.04.2012	Amendement ITCH Directive 6: Informations du marché[pdf]	Ch. 2
31.03.2012 / 01.01.2012	Amendements concernant l'utilisation d'informations du marché dépassant le cadre prévu et instauration de l'obligation d'obtenir une autorisation à cette fin. Directive 6 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 68/2011[pdf]	Ch. 4, nouvel ch. 5, les anciens ch. 5 et 6 deviennent respectivement les ch. 6 et 7
31.12.2011 / 01.04.2010	Version initale Directive 6 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-

Directive 7: Taxes et frais

En vigueur dès 01.04.2012	Amendements concernant la calculation de Commitment Levels et dans le cadre de X-stream INET et Co-Location. Directive 7: Taxes et frais[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 15/2012[pdf]	Ch. 2, Ch. 7.3 para. 4 lit. D, Annexes A et B, Ch. 1.1, Annexe J, Ch. 1, ch.3, ch. 6.3 et ch. 6.4
31.03.2012 / 01.12.2011	Amendements concernant la taxe d'admission pour les participants Amendements dans le cadre de SWXess Maintenance Release 1.2 concernant les taxes applicables au négoce des actions blue chips sur une ligne de négoce séparée Directive 7 (supprimée)[pdf]	Préambules de l'Annexe A et de l'Annexe B
30.11.2011 / 01.10.2011	Introduction de nouveaux Commitment Levels. Taxe pour SIX Swiss Exchange Liquidnet Service (SLS) Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 56/2011[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 52/2011[pdf]	Annexe A, ch. 1, Annexe J, ch. 5, Annexe I, ch. 1
30.09.2011 / 01.08.2011	Ajustements des taxes de connexion Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 35/2011[pdf]	Annexe J, ch. 1
31.07.2011 / 01.07.2011	Nouvel intitulé pour l'annexe I et suppression des dispositions concernant le service Swiss Block Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 33/2011[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 28/2011[pdf]	Annexe I
30.06.2011 / 01.01.2011	Nouvelle structure tarifaire pour les actions mid-cap/small-cap ainsi que pour les actions bénéficiant d'une cotation secondaire. Introduction du calcul au pro rata pour la taxe annuelle. Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 84/2010[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 79/2010[pdf]	Annexe B et C Ch. 3
31.12.2010 / 01.11.2010	Intégration des ETP Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 73/2010[pdf]	Annexe F
31.10.2010 / 01.08.2010	Ajustements de la structure tarifaire pour la connexion (nouveau: Proximity) Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 62/2010[pdf]	Annexe J
31.07.2010 / 14.06.2010	Suppression de la taxe de capacité OPS Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 44/2010[pdf]	Suppression des dispositions correspondantes
13.06.2010 / 01.05.2010	Ajustement de la taxe de capacité QPS pour les ETF et les ETFS Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 28/2010[pdf]	Annexe F, ch. 3
30.04.2010 / 01.04.2010	Version initale Directive 7 (supprimée)[pdf] Communiqué SIX Swiss Exchange n° 20/2010[pdf]	-