Consultation relative à la Directive concernant le Management Commentary (DMC) de SIX Exchange Regulation
Réponses reçues:
Organisation
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Eidg. Revisionsaufsichtsbehörde RAB
EMS-CHEMIE HOLDING AG
Ethos
Galenica AG
F. Hoffmann-La Roche AG
Julius Baer Group Ltd.
Nestlé Ltd.
Romande Energie Holding SA
Schweizerische Bankiervereinigung
Straumann Holding AG
Swiss CFA Society
Swiss Holdings
The Swatch Group Ltd.
Treuhand-Kammer
UBS AG
Le délai pour la consultation relative à la DMC est expiré. Merci beaucoup.
Tous les milieux intéressés sont invités à participer à la consultation, lancée le 21 septembre 2011
et s'achevant le 18 octobre 2011, relative à la Directive concernant le
Management Commentary de SIX Exchange Regulation.
Vous trouverez ci-dessous la lettre de consultation ainsi que la Directive Management Commentary
soumise à consultation et dans laquelle vous pouvez entrer directement vos commentaires. Nous vous
prions d'envoyer vos éventuelles contributions à l'adresse .
Description
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Lettre de consultation
Directive concernant le Management Commentary
Déclaration des transactions du management
La réglementation modifiée ci-dessous entrera en vigueur le 1er avril 2011:
Abr.
Description
Entrée en vigeur
Version online
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RC
Règlement de cotation (art. 56 Déclaration des transactions du management)
01.04.2011
DTM
Directive concernant la publicité des transactions du management
01.04.2011
Communiqué du Regulatory Board
Numéro
Description
Publication
Entrée en vigeur
Version online
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07/2010
Modification de l'art. 56 du Règlement de cotation (RC) et de la Directive concernant la publicité
des transactions du management (DTM) Précisions relatives aux «pre-trading plans»
24.11.2010
01.04.2011
Nouvelle réglementation pour les Exchange Traded Products (ETP)
À compter du 15 octobre 2010, les ETP pourront être admis à la cote conformément aux prescriptions
du standard régulatoire nouvellement créé. Les règlements nouvellement promulgués sont les suivants:
Description
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Règlement complémentaire de cotation des Exchange Trade Products (ETP)
Schéma G
Directive concernant les procédures applicables aux Exchange Traded Products
