Règlement de cotation / Autres règlements |
Le Règlement de cotation régit l'admission au Main Standard ainsi qu'au Standard pour les sociétés
d'investissement, les sociétés immobilières, les certificats de dépôt, les placements collectifs de
capitaux et le Domestic Standard.
Il sert de référence à toutes les autres réglementations relatives à la cotation.
Les Règlements complémentaires régissent les conditions d'admission spécifiques pour la cotation
des emprunts et des instruments dérivés.
Règlement de cotation / Règlements complémentaires
 | | | | | | Abr. | Description | Entrée en vigeur | Version online | Download | | RC | Règlement de cotation | 01.05.2010 |  |  | | RCE | Règlement complémentaire de cotation des emprunts | 01.05.2010 | | | | RCD | Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés | 01.05.2010 | | |
Les authres règlements régissent l'admission au négoce au SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment ainsi que
l'admission au négoce des emprunts internationaux et des emprunts décotés.
Autres règlements
| | | | | | Abr. | Description | Entrée en vigeur | Version online | Download | | RSS | Règlement concernant l'admission au négoce des droits de participation sur le SIX Swiss Exchange-Sponsored Segment | 01.05.2010 | | | | REI | Règlement concernant l'admission au négoce des emprunts internationaux à la SIX Swiss Exchange | 01.07.2009 | | | | RNED | Règlement concernant le négoce des emprunts décotés à la SIX Swiss Exchange | 01.07.2009 | | |
Mentions légales:
L'ensemble des renvois et liens électroniques (appelés globalement «indications»),
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Il s'agit d'indications censées faciliter l'utilisation des fondements juridiques.
Ces indications ne prétendent pas être exhaustives.
En cas de divergence, la version allemande des fondements juridiques prévaut sur les versions française et anglaise.
La version actuelle des fondements juridiques est disponible sur le site Internet de SIX Exchange Regulation.
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