RPC 16 - Clarification en matière de prévoyance orientée sur les cotisations et comptabilisation à
l'actif des excédents
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18.12.2000
20/2000
Reconnaissance de normes comptables étrangères selon l'art. 70 du Règlement de cotation
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18.12.2000
19/2000
Exigences particulières en matière de rapports annuels et intermédiaires de sociétés d'investissement
selon les art. 17 et 18 du Règlement complémentaire de cotation des sociétés d'investissement
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18.12.2000
18/2000
Attestation de l'organe de révision selon l'art. 71 du Règlement de cotation
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18.12.2000
17/2000
Options Knock-Out / Déclarations d'engagement supplémentaires de l'émetteur dans
le cadre de la procédure de cotation
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18.12.2000
16/2000
Directive concernant le Market Making sur le SWX New Market
Tarif de cotation relatif au Règlement de cotation / Directive concernant la décotation de valeurs
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18.12.2000
13/2000
Sanction contre la SIP, société genevoise d'instruments de physique, Satigny
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30.10.2000
12/2000
Reconnaissance des bourses d'Helsinki, Lisbonne, Stockholm et Vienne en tant que bourses
d'origine pour le négoce d'euro-emprunts à SWX
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23.10.2000
11/2000
Nouveau Règlement complémentaire de cotation au segment SIX Swiss Exchange Local Caps (anciennement marché annexe)
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23.10.2000
10/2000
Rapatriement des certificats d'actions suisses de sociétés américaines (USA) et
canadiennes (enregistrés au nom de la SNOC Swiss Nominee Company) le 30 septembre 2000
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28.08.2000
09/2000
Elargissement aux produits dérivés du cercle des sous-jacents admissibles d'instruments dérivés
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24.07.2000
08/2000
Modification de la pratique concernant l'admissibilité des émissions soumises à un droit étranger
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24.07.2000
07/2000
Négoce en monnaie étrangère dans le segment des sociétés d'investissement
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22.05.2000
06/2000
Révision partielle du Règlement de cotation, Directive relative à la cotation d'instruments
dérivés, Directive concernant l'application des dispositions relatives à l'établissement des
comptes et l'enregistrement des organes de révision
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15.05.2000
05/2000
Cotation secondaire des instruments dérivés (y compris le «Dual Listing»)
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15.02.2000
04/2000
Cotation d'instruments dérivés soumis au droit étranger (programme d'émission)
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15.02.2000
03/2000
Cotation d'emprunts en dollars US ou en euros
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15.02.2000
02/2000
Application des dispositions relatives à l'établissement des comptes des art. 64 ss du Règlement de cotation
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24.01.2000
01/2000
Négoce à la SWX Swiss Exchange d'instruments dérivés en USD et EUR
