Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products
Table des matières
But et champ d'application
But et champ d'application
Cotation
Conditions de cotation
Exigences relatives à l'émetteur
Exigences relatives à l'émetteur
Exigences relatives aux Exchange Traded Products
Exigences relatives aux Exchange Traded Products
Conditions de cotation
Devoirs en vue de la cotation
Devoirs en vue de la cotation
Cotation
Conditions pour le maintien de la cotation
Conditions pour le maintien de la cotation
Exceptions
Exceptions
Expiration de la cotation
Expiration de la cotation
Dispositions finales
Dispositions finales
Annexes
Annexe - Devoirs d'annonce dans le cadre du maintien de la cotation pour des Exchange Traded Products
Annexe - Devoirs d'annonce dans le cadre du maintien de la cotation pour des Exchange Traded Products
Annexes
Règlement complémentaire de cotation des Exchange Traded Products
(Règlement complémentaire Exchange Traded Products, RCETP)
Du 1
er
octobre 2010
Table des matières
I. But et champ d'application
Art. 1: Objet
Art. 2: Renvoi au RC
Art. 3: Champ d’application
II. Cotation
A. Conditions de cotation
1. Exigences relatives à l'émetteur
Art. 4: Durée, dotation en capital et comptes annuels
Art. 5: For juridique
2. Exigences relatives aux Exchange Traded Products
Art. 6: Droit applicable
Art. 7: Capitalisation minimale de l’émission
Art. 8: Sous-jacents
Art. 9: Droits de participation, emprunts et placements collectifs de capitaux en tant que sous-jacents
Art. 10: Instruments dérivés et futures en tant que sous-jacents
Art. 11: Indices en tant que sous-jacents
Art. 12: Devises, taux de référence, métaux précieux et matières premières en tant que sous-jacents
Art. 13: Baskets en tant que sous-jacents
Art. 14: Garantie par nantissement
B. Devoirs en vue de la cotation
Art. 15: Contenu du prospectus de cotation
Art. 16: Forme du prospectus de cotation
Art. 17: Possibilités d'intégrer des références («incorporation by reference»)
Art. 18: Satisfaction des conditions par le donneur de sûretés
Art. 19: Market making
III. Conditions pour le maintien de la cotation
Art. 20: Établissement de rapports périodiques
Art. 21: Autres devoirs d'information, faits soumis au devoir d'annonce
Art. 22: Forme des annonces
Art. 23: Publication selon conditions
Art. 24: Informations officielles
Art. 25: Publication et diffusion de l'annonce par SIX Exchange Regulation
Art. 26: Satisfaction des conditions par le donneur de sûretés
IV. Exceptions
Art. 27: Octroi des exceptions
V. Expiration de la cotation
Art. 28: Expiration de la cotation
VI. Dispositions finales
Art. 29: Modification du Règlement de cotation
Art. 30: Modification des Directives
Art. 31: Modification du Tarif relatif au Règlement de cotation
Art. 32: Entrée en vigueur
Annexes
Annexe
- Devoirs d'annonce dans le cadre du maintien de la cotation pour des Exchange Traded Products
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