Règlement complémentaire de cotation des instruments dérivés
(Règlement complémentaire Instruments dérivés, RCD)

Table des matières

• I. But et champ d'application
• Art. 1: But
• Art. 2: Champ d'application
• II. Compétences du Regulatory Board et langues
• Art. 3: Renvoi au RC
• III. Cotation
• A. Conditions de cotation
• Art. 4: Renvoi au RC
• 1. Exigences relatives aux émetteurs
• Art. 5: Devoir d'autorisation
• Art. 6: Droit applicable
• Art. 7: For judiciaire
• Art. 8: Exception relative aux émetteurs de droit public
• Art. 9: Satisfaction des conditions à titre substitutif par le donneur de sûretés
• 2. Exigences relatives aux instruments dérivés
• Art. 10: Qualité des valeurs mobilières
• Art. 11: Capitalisation minimale de l’émission
• Art. 12: Sous-jacents
• Art. 13: Droits de participation, emprunts et placements collectifs de capitaux en tant que sous-jacents
• Art. 14: Instruments dérivés et Futures en tant que sous-jacents
• Art. 15: Indices en tant que sous-jacents
• Art. 16: Devises, taux de référence, métaux précieux et matières premières en tant que sous-jacents
• Art. 17: Baskets en tant que sous-jacents
• Art. 18: Agents de paiements, d'exercice et opérations administratives
• B. Devoirs en vue de la cotation
• Art. 19: Renvoi au RC
• Art. 20: Contenu du prospectus de cotation
• Art. 21: Forme du prospectus de cotation
• Art. 22: Enregistrement des programmes d'émission
• Art. 23: Déclaration de l'émetteur
• Art. 24: Suppléments
• Art. 25: Prospectus de cotation abrégé ou exonération de l'obligation d'établir un prospectus
• Art. 26: Possibilités d'intégrer des références («incorporation by reference»)
• Art. 27: Annonce de cotation
• Art. 28: Satisfaction des conditions par le donneur de sûretés
• C. Procédure de cotation
• Art. 29: Renvoi au RC
• Art. 30: Satisfaction des conditions par le donneur de sûretés
• D. Admission provisoire au négoce
• Art. 31: Conditions préalables
• Art. 32: Nouvel émetteur
• Art. 33: Délai de l'admission provisoire
• IV. Conditions pour le maintien de la cotation
• Art. 34: Renvoi au RC
• Art. 35: Satisfaction des conditions par le donneur de sûretés
• V. Exceptions
• Art. 36: Octroi d'exceptions
• VI. Suspension du négoce, expiration et décotation
• Art. 37: Renvoi au RC
• Art. 38: Expiration de la cotation
• VII. Sanctions
• Art. 39: Renvoi au RC
• VIII. Voies de recours
• Art. 40: Renvoi au RC
• IX. Tarification
• Art. 41: Renvoi au RC
• X. Dispositions finales
• Art. 42: Entrée en vigueur
• Art. 43: Dispositions transitoires
• Art. 44: Révision