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Il existe les standards régulatoires suivants:
Main Standard
Le Main Standard a pour but la cotation des droits de participation. Les conditions d'admission
correspondantes sont consignées dans le Règlement de cotation et
les Règlements complémentaires. Ceux-ci mettent au
premier plan les prescriptions concernant la taille et la liquidité des émetteurs ainsi que
des exigences strictes en matière de transparence.
Afin d'offrir aux jeunes entreprises la possibilité de déposer une requête de cotation, le
Regulatory Board peut octroyer une dérogation aux entreprises qui ne remplissent pas le critère
de durée minimale d'existence de trois ans (track record). Dans l'intérêt de la société ou
des investisseurs il faut garantir que les investisseurs disposeront des informations nécessaires pour
se faire un jugement fondé sur la société et les valeurs admises à la cote. Afin de compenser la
réduction du track record, les exigences en matière de transparence sont renforcées (par ex. obligation
d'établir des rapports trimestriels).
Ces informations sont détaillées dans la Directive Track record.
Domestic Standard
Le Domestic Standard a pour but la cotation des droits de participation des entreprises dont le
cercle d'investisseurs, l'histoire, la capitalisation ou la diffusion ne répondent pas ou pas
encore aux conditions de cotation d'un autre standard. Ce Standard s'adresse plus
particulièrement aux sociétés de stature locale et à celles dotées d'un petit nombre
d'investisseurs telles que les entreprises familiales mais aussi à certaines sociétés
internationales. L'admission au Domestic Standard est régie par les
art. 85 ss Règlement de cotation.
Standard pour les sociétés d'investissement
Les droits de participation émis par les sociétés d'investissement sont cotés selon un standard
régulatoire propre. Ces sociétés sont des véhicules d'investissements collectifs visant
principalement la réalisation de revenus et/ou de gains en capitaux et ne poursuivant aucune activité
entrepreneuriale à proprement parler. Sur le plan de la stratégie d'investissement, ces sociétés sont
comparables à des fonds de placement, à cette différence près que leur organisation répond au droit des
sociétés (cf. art. 65 ss Règlement de cotation).
Standard pour les sociétés immobilières
Les sociétés immobilières disposent également de leur propre standard. Sont définies comme
sociétés immobilières les sociétés dont au minimum 2/3 des revenus proviennent de façon continue
d'activités immobilières, notamment de loyers, de fermages, de revenus tirés des ventes et des
évaluations ainsi que de prestations de services immobiliers.
(cf. art. 77 ss Règlement de cotation).
Standard pour les placements collectifs de capitaux
Les art. 105 ss Règlement de cotation
s'appliquent à la cotation de parts (ou d'actions) de placements collectifs de capitaux suisses
et étrangers qui sont assujettis à la surveillance de l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers
(FINMA) conformément à la
Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux du 23 juin 2006 (LPCC). De fait, ces dispositions régissent également les
Exchange Traded Funds (ETF) cotés à la SIX Swiss Exchange.
Standard pour les certificats de dépôt
Le standard dédié aux certificats de dépôt permet la cotation de certificats de dépôt ou Global
Depository Receipts («GDR»). Il s'agit de certificats négociables émis en lieu et
place des droits de participation et permettant d'exercer (indirectement) les droits sociaux et
patrimoniaux attachés à ces droits de participation. Les droits de participation déposés sont appelés
actions sous-jacentes. La cotation des certificats de dépôt est réglée aux
art. 90 ss Règlement de cotation.
Standard pour les emprunts
Les emprunts (y compris les emprunts convertibles et les emprunts à option) sont cotés selon le
Standard pour les Emprunts (cf. Règlement complémentaire Emprunts). Dans
le cadre de la cotation, l'émetteur peut recourir à la procédure d'
admission provisoire.
Standard pour les instruments dérivés
Le Standard pour les instruments dérivés sert à la cotation d'instruments dérivés
(cf. Règlement complémentaire Instruments dérivés). De manière générale, les
instruments dérivés sont des instruments financiers dont la valeur dépend de celle d'un ou plusieurs
actifs ou taux de référence sur lesquels ils se fondent («sous-jacents»). À l'instar
des emprunts, les instruments dérivés peuvent faire l'objet d'une
admission provisoire au négoce
avant d'être cotés. Les requêtes correspondantes sont déposées via
Internet Based Listing («IBL»).
Standard pour les Exchange Traded Products
Le Standard pour les Exchange Traded Products a pour but la cotation de droits de créance (titres obligataires) au
porteur, garantis et non rémunérés émis en tant que valeurs mobilières et pouvant être vendus et rachetés en continu
avec les mêmes structures et coupures (cf. Règlement complémentaire Exchange Traded Products). En
outre les Exchange Traded Products reproduisent à l'identique ou avec un effet de levier l'évolution du cours
d'une valeur sous-jacente (certificat tracker). La cotation des Exchange Traded Products est régie par un
Règlement complémentaire spécial.
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