|
La procédure de cotation des Exchange Traded Products (ETP) est fondée sur la
Directive concernant les procédures applicables aux Exchange Traded Products.
La requête de cotation doit être remise
SIX Exchange Regulation vérifie la requête sur la base des documents reçus et y accède lorsque les conditions fixées dans
le Règlement de cotation ou dans le
Règlement complémentaire Exchange Traded Products sont remplies. La procédure de
cotation exige en particulier la publication d'un prospectus de cotation.
Si l'émetteur ne peut remplir certaines de ces conditions ou s'il s'agit de nouvelles structures, il est utile
de faire évaluer l'admissibilité à la cote dans le cadre d'une décision préalable ou d'une exception octroyée par
le Regulatory Board (art. 48 Règlement de cotation). En procédant
ainsi, l'émetteur est fixé quant à l'admissibilité à la cote des valeurs mobilières, ce qui lui permet de choisir
la meilleure date pour lancer son produit.
Étapes de la procédure
| 
